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LES ASSOCIES

Me Sylvain PONTIER

Sylvain PONTIER a prêté serment en 2000, après avoir obtenu un DESS de droit international des affaires (Institut de Droit des Affaires), un Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise en droit des affaires internationales puis un DEA de droit public.

Il se consacre aujourd'hui principalement au droit public ainsi qu'au droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication.

Il intervient principalement à la demande des entreprises et des collectivités locales. Il enseigne également en droit public. Il est également Président de l'Union des jeunes Avocats de Marseille.

Enfin, il est auteur au Jurisclasseur Collectivité territoriales.


Formations dispensées :

  • Formation sur la réforme des marchés publics : CCIMP 2001
  • Intervention sur le projet de décret réformant les marchés publics 25 mai 2003
  • La refonte du code des marchés publics : vers quelles certitudes, quelles libertés ? CCIMP 26 juin 2003
  • Formation sur la passation des marchés publics : CCIMP 4 juin 2002
  • Informatique et libertés, Institut Méditerranéen de Formation, mai 2005.

 

Conférences :

  • La pratique des nouveaux marchés publics : Maison de l’Avocat 26 novembre 2004
  • Le refus de soin : Maison de l’Avocat 8 avril 2004.
  • Les évolutions de la responsabilité médicale : Centre de Recherches Administratives 15 mai 2004.
  • L’efficacité de la décision du juge administratif, colloque préparatoire à la convention nationale des avocats, Nîmes, 13 mai 2005.
  • L’exécution de la décision du juge administratif, journée d’étude du Centre de recherche Administratives en collaboration avec la Cour Administrative d’Appel de Marseille, 1er juin 2005.

Publications
  • La preuve électronique, Entreprendre en méditerranée, 2001.
  • La faute médicale caractérisée, Presses Universitaires d'Aix-Marseille 2004.
  • La pertinence de la certification pour un cabinet d'avocats, la Lettre des Juristes d'Affaire, 2004.
  • Sapeurs-pompiers professionnels, (fascicule du Juris-classeur, collection collectivité territoriales) 2004.
  • Un établissement de coopération intercommunale singulier : le SDIS, TPBM, mai 2005.


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